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Marques déposées par FORTE INTERNATIONAL STICHTING
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BUS A LA CARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUS A LA CARTE
FORTE INTERNATIONAL STICHTING

Numéro de dépôt :
1679554
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010
BUS A LA CARTE de FORTE INTERNATIONAL STICHTING

Présentation de la marque BUS A LA CARTE

Déposée le 12 octobre 1990 par FORTE INTERNATIONAL STICHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORTE INTERNATIONAL STICHTING, domicilié(e) Une société de droit néerlandais, Apollolan 2, 1077 BA AMSTERDAM PAYS BAS (dossier no 2180812) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2180812) - France.

La marque BUS A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUS A LA CARTE est expirée depuis le 12 octobre 2010.

FORTE INTERNATIONAL STICHTING a également déposé les autres marques suivantes : CAFETERIA EVASIO , COTE JARDIN RESTAURANT , COTE JARDIN RESTAURANT , CAFETERIA EVASIO


FORTE INTERNATIONAL STICHTING - Une société de droit néerlandais, Apollolan 2, 1077 BA AMSTERDAM PAYS BAS (dossier no 2180812) - France


GILBEY de HAAS - (dossier no 2180812) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180812 - Publication au BOPI 2000-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 27 avril 2005 - Concession de licence n°411594 - Publication au BOPI 2005-04-27

Inscription le 26 février 1998 - Concession de licence n°250668 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303438 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 1 février 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°340100 - Publication au BOPI 2002-02-01

Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172222 - Publication au BOPI 1994-05-06

Transport et entrepôt.Education et divertissement.Location de véhicules;réservations d'hotels et de voyages; programmation pour ordinateurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.